AEVION — DÉCLARATION DE TRANSPARENCE IA

Date d'entrée en vigueur : 12 juillet 2026 Dernière mise à jour : 14 août 2026 Version : 1.1

1. NOTRE ENGAGEMENT ENVERS LA TRANSPARENCE EN MATIÈRE D'IA

Aevion est fondamentalement un service propulsé par l'IA. Nous croyons que les utilisateurs ont le droit de comprendre :

• Ce que l'IA fait dans notre produit
• Quels fournisseurs d'IA nous utilisons
• Comment vos données sont traitées par l'IA
• Ce que l'IA ne peut pas et ne doit pas faire
• Comment vous pouvez contrôler les fonctionnalités d'IA

Le présent document offre une transparence complète sur nos pratiques en matière d'IA, en conformité avec :

• Le AI Act de l'Union européenne (Règlement UE 2024/1689)
• La Loi 25 du Québec (disposition sur la prise de décision automatisée)
• Les Principes de l'OCDE sur l'IA
• La Loi canadienne sur l'intelligence artificielle et les données (LIAD) (lorsqu'elle entrera en vigueur)

2. OÙ L'IA EST UTILISÉE DANS AEVION

2.1 Assistant IA conversationnel

• Fonction : Répond à vos questions, aide à organiser les tâches, propose des suggestions
• Déclenché par : Votre saisie textuelle ou vocale via l'interface de clavardage
• Modèle d'IA : OpenAI gpt-5.2 (principal), gpt-4o-mini (relève pour la rapidité)
• Données traitées : Vos messages, l'historique de conversation, les données contextuelles de l'espace de travail

2.2 Transcription vocale (reconnaissance vocale)

• Fonction : Convertit vos enregistrements vocaux en texte
• Modèle d'IA : OpenAI Whisper-1
• Données traitées : Les enregistrements audio que vous soumettez via le bouton vocal
• Conservation : L'audio est transcrit puis supprimé dans un délai de 30 jours; les transcriptions sont conservées dans votre historique de clavardage

2.3 Synthèse vocale (sortie audio)

• Fonction : Lit à voix haute les réponses de l'IA lorsque le mode vocal est actif
• Modèle d'IA : OpenAI TTS
• Données traitées : Le texte des réponses générées par l'IA

2.4 Recherche sémantique et embeddings (RAG)

• Fonction : Vous aide à retrouver des éléments pertinents dans toutes les données de votre espace de travail au moyen du langage naturel
• Modèle d'IA : Embeddings Voyage AI
• Données traitées : Vos tâches, notes, projets et conversations sont convertis en vecteurs mathématiques stockés dans notre base de données afin de permettre la recherche sémantique

2.5 Suggestions intelligentes

• Fonction : Propose des priorités, des horaires, des éléments connexes en fonction de vos données
• Modèle d'IA : OpenAI gpt-5.2 / gpt-4o-mini
• Données traitées : Tendances agrégées issues de votre utilisation

2.6 Analyse de fichiers et d'images (à venir)

• Fonction : Extrait le contenu de fichiers téléversés (PDF, images, documents) pour le contexte de l'IA
• Modèle d'IA : OpenAI gpt-4o Vision
• Données traitées : Les fichiers que vous téléversez explicitement

2.7 Briefing et notifications

• Fonction : Génère des résumés quotidiens, des rappels intelligents, des alertes contextuelles
• Modèle d'IA : OpenAI gpt-5.2 / gpt-4o-mini
• Données traitées : Vos tâches, votre calendrier, vos projets, vos données financières

3. FOURNISSEURS D'IA / SOUS-TRAITANTS

Nous n'utilisons AUCUN autre fournisseur d'IA sans mettre à jour le présent document et en aviser les utilisateurs.

4. IMPORTANT : NOUS N'ENTRAÎNONS AUCUNE IA SUR VOS DONNÉES

Nous nous engageons explicitement à ce qui suit :

• Vos données NE SONT PAS utilisées pour entraîner, affiner ou améliorer les modèles d'IA d'Aevion
• Vos données NE SONT PAS utilisées pour entraîner les modèles d'OpenAI (nous utilisons l'API avec l'option de retrait (« opt-out ») de l'entraînement sur les données, activée conformément à la politique entreprise d'OpenAI)
• Vos données NE SONT PAS utilisées pour entraîner les modèles de Voyage AI
• Vos données NE SONT PARTAGÉES avec aucun tiers à des fins d'entraînement d'IA
• Des métriques agrégées et anonymisées (par exemple, « X % des utilisateurs utilisent la fonctionnalité Y ») peuvent être utilisées à l'interne pour améliorer le Service, jamais de façon identifiable

Si nous devions un jour modifier cette politique, vous en seriez avisé 30 jours à l'avance, avec la possibilité de vous retirer avant que le changement ne prenne effet.

5. LIMITES DE L'IA — IMPORTANT

5.1 L'IA peut se tromper

Les modèles d'IA peuvent produire des résultats qui sont :

• Inexacts (erreurs factuelles)
• Hallucinés (information inventée présentée comme un fait)
• Biaisés (reflétant des biais présents dans les données d'entraînement)
• Incomplets (contexte manquant)
• Périmés (la date de coupure de l'entraînement peut exclure des événements récents)

Vous devez vérifier les résultats de l'IA avant d'agir en fonction de ceux-ci, particulièrement pour les décisions importantes.

5.2 Ce que l'IA d'Aevion ne peut pas faire

L'IA d'Aevion NE :

• Fournit PAS de conseils financiers, de placement ou fiscaux
• Fournit PAS de conseils juridiques
• Fournit PAS de conseils médicaux, psychologiques ou psychiatriques
• Diagnostique AUCUNE condition, quelle qu'elle soit
• Remplace PAS une consultation professionnelle pour les questions sérieuses
• Prend PAS de décisions ayant une portée juridique en votre nom
• N'accède PAS à de l'information en temps réel au-delà de sa date de coupure d'entraînement (sans recherche Web)
• Ne garantit PAS l'exactitude d'un résultat

5.3 Ce à quoi l'IA d'Aevion ne devrait PAS servir

• Crises de santé mentale : si vous êtes en détresse, contactez une ligne de crise (par ex. Parlons suicide Canada : 1-833-456-4566)
• Urgences médicales : composez le 911 ou le numéro d'urgence local
• Questions juridiques : consultez un avocat autorisé
• Décisions financières de plus de 1 000 $ : consultez un conseiller financier
• Décisions touchant les droits, l'emploi, le logement, etc. d'autres personnes

6. PRISE DE DÉCISION AUTOMATISÉE

Aevion NE prend PAS de décisions automatisées ayant une portée juridique à votre égard. Cela signifie que :

• Nous NE refusons PAS automatiquement de services sur la base d'une notation par l'IA
• Nous NE classons PAS automatiquement les utilisateurs d'une manière qui limite leur accès
• Nous N'automatisons PAS les décisions d'embauche, de crédit, de logement ou d'assurance
• Tous les résultats de l'IA sont consultatifs — vous conservez le plein contrôle pour accepter, rejeter ou modifier

Si nous devions un jour mettre en œuvre une prise de décision automatisée ayant des effets importants, vous en seriez informé et disposeriez du droit de :

• Vous opposer à une telle décision
• Demander une révision humaine
• Comprendre la logique derrière la décision

(conformément à l'article 22 du RGPD et à la Loi 25 du Québec)

7. VOTRE CONTRÔLE SUR L'IA

Vous avez le droit de :

7.1 Utiliser les fonctionnalités d'IA de façon sélective

• Vous pouvez utiliser Aevion sans l'assistant IA si vous le préférez (mode manuel)
• Vous pouvez désactiver le mode vocal dans les paramètres
• Vous pouvez supprimer les conversations IA en tout temps

7.2 Supprimer les données traitées par l'IA

• Les conversations IA peuvent être supprimées de votre compte
• Les enregistrements vocaux sont automatiquement supprimés après 30 jours
• Les embeddings de recherche sémantique sont supprimés lorsque les données sources le sont

7.3 Vous retirer des fonctionnalités d'IA

Les futures versions d'Aevion incluront des contrôles d'IA plus précis :

• Interrupteur IA activé/désactivé par espace de travail
• Activation de l'IA par fonctionnalité
• « Mode local » utilisant uniquement des calculs sur l'appareil (feuille de route)

7.4 Demander de l'information

Vous pouvez demander en tout temps, via privacy@aevion.io :

• Quels modèles d'IA ont traité vos données précises
• Quand les fonctionnalités d'IA ont été utilisées dans votre compte
• Les journaux des interactions avec l'IA (lorsqu'ils sont conservés)

8. COMMENT RECONNAÎTRE LE CONTENU GÉNÉRÉ PAR L'IA

Dans Aevion, tout contenu généré par l'IA est clairement identifié :

• Réponses de clavardage : affichées avec un marqueur visuel distinct (icône IA)
• Suggestions de l'IA : précédées de « L'IA suggère : » ou d'une mention équivalente
• Briefings et résumés : identifiés comme générés par l'IA
• Réponses vocales : introduites par un indice audio, le cas échéant

Vous ne serez jamais amené à croire qu'un résultat de l'IA provient d'un humain.

9. INCIDENTS LIÉS À L'IA ET SIGNALEMENT

Si vous constatez :

• Un résultat d'IA préjudiciable (fausse information, réponse biaisée, contenu inapproprié)
• Des préoccupations en matière de confidentialité liées à l'IA
• Un usage abusif présumé des fonctionnalités d'IA

Veuillez le signaler à ai-safety@aevion.io. Nous nous engageons à :

• Accuser réception dans un délai de 48 heures
• Enquêter dans un délai de 7 jours
• Signaler les tendances à nos fournisseurs d'IA (OpenAI, Voyage AI) le cas échéant
• Mettre à jour nos systèmes pour prévenir toute récurrence

10. ENGAGEMENTS ÉTHIQUES EN MATIÈRE D'IA

Aevion s'engage envers les principes d'éthique suivants en matière d'IA :

1. Transparence : divulgation claire de l'usage de l'IA (le présent document) 2. Supervision humaine : les humains ont toujours la décision finale 3. Équité : surveillance et atténuation des biais 4. Confidentialité : protection des données des utilisateurs avant la capacité de l'IA 5. Responsabilisation : chaîne de responsabilité claire (Aevion → fournisseurs) 6. Bienfaisance : les fonctionnalités d'IA doivent profiter aux utilisateurs, jamais les exploiter 7. Aucun « dark pattern » : l'IA n'est jamais utilisée pour manipuler les utilisateurs contre leurs intérêts 8. Durabilité : minimiser le gaspillage de ressources de calcul

11. MISES À JOUR DU PRÉSENT DOCUMENT

La technologie de l'IA évolue rapidement. Nous mettrons à jour la présente déclaration lorsque :

• Nous ajoutons de nouvelles fonctionnalités d'IA
• Nous changeons de fournisseurs d'IA
• Nous modifions la manière dont l'IA traite vos données
• Les exigences réglementaires changent

Les changements importants seront communiqués par :

• Courriel aux utilisateurs inscrits (préavis de 30 jours pour les changements significatifs)
• Notification dans l'application
• Bannière sur aevion.io

12. COORDONNÉES

Pour les questions relatives à l'IA : ai-safety@aevion.io Pour les préoccupations de confidentialité : privacy@aevion.io Soutien général : support@aevion.io

Technologies Aevion Inc. Adresse : 1-8251 boul. du Haut-Anjou, Anjou (Québec), H1J 1T8, Canada

13. LANGUE

Le présent document est disponible en français et en anglais. En cas de divergence :

• La version française prévaut pour les résidents du Québec
• La version anglaise prévaut pour toutes les autres juridictions

FIN DE LA DÉCLARATION DE TRANSPARENCE IA (v1.1)